Site : https://le-dahu.site.ac-lille.fr/
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Webmestre :
Yoann JANSEM, ERUN
Protection et traitement de données à caractère personnel
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Direction des Systèmes d’Information de l’Académie de Lille [DSI-AL] Service Infrastructures Système
Hébergement du site
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110 Avenue Gaston Berger
59000 Lille
Droits d’auteur et droits de reproduction du contenu mis en ligne
Vous trouverez ci-dessous le nom des auteurs des documents d’origine qui nous ont permis de réaliser ce faux reportage :
-Thibault BERARD, Vincent GAUTIER et Frédérique GYURAN auteurs du reportage sur le dahu
-la coopérative de commerçants GIROPHARM auteurs de l’album « Lili et le dahu »
Les auteurs de ces deux médias nous ont aimablement accordé le droit de les modifier dans le cadre de notre projet pédagogique. Nous les en remercions cordialement.
Droits de reproduction des documents publics ou officiels
Depuis la publication de l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 relative à la liberté d’accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, ces informations peuvent être réutilisées à d’autres fins que celles pour lesquelles elles ont été produites, et particulièrement les informations faisant l’objet d’une diffusion publique. Ces documents prévus pour une diffusion publique ne sont couverts par aucun droit d’auteur et peuvent donc être reproduits librement. Le graphisme, l’iconographie ainsi que le contenu éditorial demeurent la propriété de l’État, et, à ce titre, font l’objet des protections prévues par le Code de la propriété intellectuelle.
L’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, « lorsque l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d’information d’actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (…), ainsi que dans les réunions publiques d’ordre politique et les cérémonies officielles ».
C’est donc le cas notamment pour les discours et interventions publiques qui s’apparentent à une exception au droit d’auteur. De même, les documents publics ou officiels tels que les communiqués officiels ne sont couverts par aucun droit d’auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement.
Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l’auteur, de la source, et éventuellement d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention « © https://le-dahu.site.ac-lille.fr/ – Académie de Lille » devra donc être indiquée.
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– gratuité de la diffusion ;
– respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte) ;
– mention obligatoire : « © https://le-dahu.site.ac-lille.fr/ – Académie de Lille – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
– insertion d’une icône représentant le site internet.
Les organismes sous tutelle ainsi que les autres ministères sont dispensés de cette demande d’autorisation sous réserve d’insertion de la mention « © https://le-dahu.site.ac-lille.fr/ – Académie de Lille – droits réservés ». Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
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